Michel Charlier

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Michel Charlier
Objet:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Dijon
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Dijon
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Dijon"
president
JORFTEXT000000245394(source JORF)
nomination
27 Août 200327/08/2003
De: Charlier (Michel)
président de tribunal administratif honoraire
Objet:
présidents de section à la commission des recours des réfugiés instituée par la loi no 52-893 du
25 juillet 1952
modifiée relative au droit d'asile
Groupe:
Commission des recours des réfugiés
date_debut="2000-05-01"
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000000582627(source JORF)
nomination
21 Avril 200021/04/2000
De: Charlier
percevra un revenu de remplacement égal à 75 % du traitement afférent à son indice
date à laquelle il
Objet:
au bénéfice du congé de fin d'activité et procédé à sa mise à la retraite
date_fin="2000-02-08"
JORFTEXT000000760609(source JORF)
cessation de fonction
07 Avril 199907/04/1999
De: Michel Charlier
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, 5e échelon, 3e chevron
Objet:
au bénéfice du congé de fin d'activité prévu
au titre II de la loi no 96-1093 du
16 décembre 1996
relative à l'emploi dans la fonction publique et à diverses mesures d'ordre statutaire
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000760609(source JORF)
admission
07 Avril 199907/04/1999
De: Charlier (Michel)
titulaire
Objet:
1. Au titre des responsables d'établissements et des organisations professionnelles représentatives
Groupe:
Commission consultative
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000381872(source JORF)
nomination
26 Février 199726/02/1997
De: Michel Charlier
président hors classe de tribunal administratif, président de chambre à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
président de section au tribunal administratif de Paris
à compter du 15 octobre 1994
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
president
JORFTEXT000000732983(source JORF)
affectation
05 Octobre 199405/10/1994
De: Michel Charlier
conseiller hors classe de tribunal administratif
Objet:
président de tribunal administratif
vice-président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
president
JORFTEXT000000182144(source JORF)
nomination
04 Mai 199404/05/1994
De: Charlier (Michel)
président hors classe de tribunal administratif, président de chambre à la cour administrative d'appel de Nancy
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
cour_administrative_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000164379(source JORF)
affectation
17 Juin 199317/06/1993
De: Michel Charlier
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président de section au tribunal administratif de Paris
Objet:
président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nancy
date_debut="1991-09-01"
cour_administrative_appel="Nancy"
president
JORFTEXT000000538129(source JORF)
nomination
08 Mai 199108/05/1991
De: Michel Charlier
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est établi
pour l'année 1991
Groupe:
Appel est établi
JORFTEXT000000352241(source JORF)
inscription
27 Mars 199127/03/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.